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Le 18/06/2020, 10:24:47 > Actualités

REGLEMENTS TECHNIQUES PRODUCTION, CONTROLE, CERTIFICATION

PLANTS DE POMME DE TERRE

ARRETE NOR : AGRG2012769A DU 10 JUIN 2020, AU JORF DU 13 JUIN 2020 homologuant le règlement technique annexe de la production, du contrôle et de la certification des plants de pommes de terre. Ce règlement technique peut être consulté à l’adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-867d3c88-adba-4704-b723- e60ee008caed.

SEMENCES DE TOURNESOL

ARRETE NOR : AGRG2013417A DU 8 JUIN 2020, AU JORF DU 13 JUIN homologuant le règlement technique annexe de la production, du contrôle et de la certification des semences de tournesol. Ce règlement technique peut être consulté sur : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d167df4c-c756-4953-a581- bb7cd2ac731e. Ou sur le site du service officiel de contrôle et de certification : www.gnis.fr

SEMENCES DE CAMELINE

ARRETE NOR : AGRG2011381A DU 25 MAI 2020, AU JORF DU 25 MAI homologuant le règlement technique de la production, du contrôle et de la certification des semences de cameline. Ce règlement technique peut être consulté à l’adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/docu- ment_administratif-4b28a717-ca16-4560-b68a-fc9ea23f518c.

SEMENCES DE SOJA

ARRETE NOR : AGRG2013416A DU 8 JUIN, AU JORF DU 11 JUIN homologuant le règlement technique annexe de la production, du contrôle et de la certification des semences de soja. Ce règlement peut être consulté à l’adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/docu- ment_administratif-cf241f1d-d646-4b86-8f3e-02224e2460a9.

PLANTS DE LEGUMES ET DES MATERIELS DE MULTIPLICATION DE LEGUMES

ARRETE NOR : AGRG2012732A DU 28 MAI 2020, AU JORF DU 30 MAI homologuant le règlement technique général du contrôle de la production et de la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences. Il peut être consulté sur : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-333a6864-63bb4de2-9ca5-6d7bb8e5673e. Et sur www.gnis.fr.

PLANTS CERTIFIES D’AIL

ARRETE NOR : AGRG2012742A DU 28 MAI 2020, AU JORF DU 30 MAI homologuant le règlement technique annexe de la production et du contrôle des plants certifiés d’ail. Il peut être consulté à l’adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratiffcb36136-1403-48e9-a1f9-1902072fd9ea. Et sur : www.gnis.fr.

GRIFFES CERTIFIEES D’ASPERGE

ARRETE NOR : AAGRG2012711A DU 28 MAI 2020, AU JORF DU 30 MAI homologuant le règlement technique annexe de la production et du contrôle des griffes certifiées d'asperge. Il peut être consulté à l’adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif2961e59f-2492-4bcc-ad25-83d22abbcda4. Et sur : www.gnis.fr.

SEMENCES DE CEREALES

ARRETE NOR : AGRG2012771A DU 28 MAI 2020, AU JORF DU 30 MAI homologuant le règlement technique annexe des semences certifiées de plantes fourragères et plantes à protéines. Il peut être consulté à l’adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/docu- ment_administratif-d49d1f32-145c-4b4e-bb3e-420039568826. Et sur www.gnis.fr.

PLANTS CERTIFIES D’ECHALOTTE

ARRETE NOR : AGRG2012744A DU 28 MAI 2020, AU JORF DU 30 MAI homologuant le règlement technique annexe de la production et du contrôle des plants certifiés d'échalote

SEMENCES STANDARDS DE LEGUMES

Arrêté NOR: AGRG2012723A du 28 mai 2020, AU JORF DU 30 MAI homologuant le règlement technique du contrôle des semences standards de légumes

PLANTS DE LEGUMES ISSUS DE SEMENCES

ARRETE NOR : AGRG2012716A DU 28 MAI 2020, AU JORF DU 30 MAI homologuant le règlement technique annexe du contrôle de la production des plants de légumes issus de semences.

PLANTS DE LEGUMES A MULTIPLICATION VEGETATIVE

Arrêté AGRG2012715A du 28 mai 2020 homologuant le règlement technique annexe du contrôle de la production des plants de légumes à multiplication végétative

SEMENCES « HYBRIDES ET ASSOCIATIONS VARIETALES DE COLZA, MOUTARDE BRUNE ET NAVETTE »

ARRETE NOR : AGRG2011380A DU 20 MAI 2020, AU JORF DU ?? homologuant le règlement technique annexe de la production, du contrôle et de la certification des semences « hybrides et associations variétales de colza, moutarde brune et navette ».

SEMENCES CERTIFIEES DE SEIGLE

ARRETE NOR : AGRG2011633A DU 20 MAI 2020, AU JORF DU ??  homologuant le règlement technique annexe des semences certifiées de seigle.

SEMENCES DE CRUCIFERES OLEAGINEUSES ET FOURRAGERES

ARRETE AGRG2011379A DU 20 MAI 2020 homologuant le règlement technique annexe de la production, du contrôle et de la certification des semences de crucifères oléagineuses et fourragères (variétés lignées et population)

SEMENCES CERTIFIEES DE PLANTES FOURRAGERES ET PLANTES A PROTEINES

ARRETE NOR : AGRG2012771A DU 28 MAI 2020, AU JORD DU 30 MAI homologuant le règlement technique annexe des semences certifiées de plantes fourragères et plantes à protéines

SEMENCES STANDARD DE VARIETES DE CONSERVATION

Arrêté NOR : AGRG2012710A du 28 mai 2020, AU JORD DU 30 MAI homologuant le règlement technique du contrôle des semences standard de variétés de conservation et de variétés dont la récolte est principalement destinée à l’autoconsommation.

ETC (semences de chanvre monoïque, semences de lin, semences de chanvre dioïque, des plants certifiés de fraisiers, semences certifiées de légumes)

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